Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.dayspa.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site SARL DAY SPA Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 € Siège social : 20 rue Jean Jaurès – 85000 La Roche-sur-Yon – France Immatriculée au RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro B 481 132 595 SIRET : 481 132 595 00010 Numéro de TVA intracommunautaire : FR64 481132595 Code APE : 9604Z Téléphone : 02 51 36 95 10 Adresse e-mail : contact@dayspa.fr Directeur de la publication : François DUBOIS – Téléphone : 02 51 36 95 10 Courriel : francois.dubois@groupe-aplus.eu
Hébergement L’hébergement du site est assuré par : GROUP DIS Group Dis au 28, rue des Arts, 59800 Lille (03 20 09 11 68)
Propriété intellectuelle L’ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, etc.) est la propriété exclusive de SARL DAY SPA ou fait l’objet d’un droit d’usage. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité L’accès et l’utilisation du site se font sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur. SARL DAY SPA s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. La société ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris en cas d’interruption, de suspension ou de dysfonctionnement.
Liens hypertextes Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. SARL DAY SPA ne peut être tenue responsable du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites tiers.
Données personnelles Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible sur le site.
Droit applicable Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents dans le ressort du siège social de SARL DAY SPA, sauf disposition légale impérative contraire.
